Le traité de Bâle du 22 juillet 1795 (4 thermidor an III), est un traité de paix conclu entre la République française et le royaume d'Espagne, qui se retire ainsi de la première coalition (1792-1797). Moyennant un retrait des troupes françaises hors du royaume, l'Espagne cède à la France la partie orientale de l'île de Saint-Domingue. Le principal artisan du traité est, du côté espagnol, Manuel Godoy, ministre du roi Charles IV, membre de la maison de Bourbon.
Ce traité franco-espagnol est conclu peu après le traité de Bâle du 5 avril 1795 conclu entre la France et le royaume de Prusse, par lequel la Prusse abandonne les territoires rhénans situés à l’ouest du Rhin.
La guerre franco-espagnole de 1793-1795
Le traité signé le 22 juillet 1795 entre la République française et le royaume d'Espagne marque la fin d’un conflit connu sous les noms de guerre du Roussillon ou de guerre de la Convention, qui oppose les deux pays depuis 1793 dans le cadre de la première coalition, rassemblant contre la France plusieurs pays d'Europe, dont les principaux sont l'Autriche, la Prusse et la Grande-Bretagne.
Cette guerre, après avoir bien commencé pour l'Espagne, a conduit à des revers sévères pour les armées espagnoles : les armées françaises, sous le commandement des généraux Dugommier et Moncey, envahissent les territoires espagnols de Catalogne, du Pays basque et de Navarre (atteignant même la ville de Miranda de Ebro).
Le ministre Manuel Godoy, colonel et duc de l’Alcúdia, qui avait conseillé l'entrée en guerre de l'Espagne, écrit dans ses mémoires (Memórias del Príncipe de la Paz) :
« El 2 de agosto de 1794 las tropas francesas cercaron las Provincias Vascas y en 36 horas llegaron a San Sebastián sin encontrar resistencia. La ocupación de San Sebastián no fue un hecho de armas. Varios politicastros guipuzcoanos se dejaron seducir por el general Adrien de Moncey, quien les prometió convertir la provincia en República independiente. Estos crédulos hombres... entregaron la ciudad a los franceses... »
« Le 2 août 1794 les troupes françaises ont encerclé les Provinces basques et en 36 heures sont arrivés à Saint-Sébastien sans rencontrer de résistance. L'occupation de Saint-Sébastien n'a pas été un fait d'armes. Plusieurs politicards de Guipuzcoa se sont laissé séduire par le général Adrien de Moncey, celui-ci leur ayant promis de transformer la province en République indépendante. Ces hommes crédules… ont livré la ville aux Français… »
Quelques jours plus tard, les Biscaïens et les Alavais (gentilé de Biscaye et d'Alava) se rendent en masse.
Le 26 août, le maire[De quoi ?] proclame non pas la république comme promis mais la soumission totale à la France, qui la réclamait[pas clair].
Salbert Pinet, commissaire de Napoléon, ordonne l'emprisonnement de quarante d'entre eux.[pas clair]
Dans ces conditions militaires difficiles, Godoy doit se résoudre à négocier la paix et est décoré pour cela du titre honorifique de prince de la Paix.
Traité préliminaire (juin 1795)
Vu l'évolution défavorable du conflit, Manuel Godoy signe un traité préliminaire en juin 1795.
Selon cet accord, le gouvernement espagnol propose la reconnaissance de la République française en compensation du maintien des limites territoriales espagnoles puisque la France voulait annexer le Guipuscoa, occupée par ses troupes.
En outre, l’Espagne demandait le rétablissement du culte catholique en France, la libération des enfants de Louis XVI et l’établissement d’une alliance contre la Grande-Bretagne, pays que l’Espagne avait ressenti jusqu’alors comme allié, compte tenu de certaines rencontres surprenantes dans la mer des Caraïbes[évasif].
Traité définitif (22 juillet 1795)
La version définitive du traité est signée le 22 juillet 1795. Il est composé d'un préambule et de dix-sept articles mais également de trois articles secrets et séparés.