Ce Jour-là

Traité d'Athènes (2003)

Le traité d'Athènes ou Traité d'adhésion de 2003 (nom officiel ci-dessous) a été signé le 16 avril 2003 et consacre le c

Anúncio

Le traité d'Athènes ou Traité d'adhésion de 2003 (nom officiel ci-dessous) a été signé le 16 avril 2003 et consacre le cinquième élargissement de l'Union européenne, avec l'entrée de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la Tchéquie.

Il porte modification aux traités instituant la Communauté européenne (TCE) et l'Union européenne (TUE), et est entré en vigueur le 1er mai 2004.

Le nom officiel du traité d'adhésion est (en français) :

« Traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République portugaise, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque relatif à l'adhésion de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque à l'Union européenne. »

Cinquième élargissement de l'Union européenne

Adhésion de Chypre à l'Union européenne

Adhésion de l'Estonie à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la Hongrie à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la Lettonie à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la Lituanie à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de Malte à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la Pologne à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la République tchèque à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne - Référendum

Adhésion de la Slovénie à l'Union européenne - Référendum

« Législation: texte du traité et des autres actes relatifs à l'adhésion », Journal officiel de l'UE, sur EUR-lex (ISSN 1725-2563)

« Communications et informations: appendices des annexes », Journal officiel de l'UE, sur EUR-lex (ISSN 1725-2563)

« Traité relatif à l'adhésion de dix nouveaux États à l'Union européenne (16 avril 2003) », n° L 236, sur CVCE.eu, Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), 23 septembre 2003 (consulté le 4 avril 2013)

Anúncio

Bientôt sur l'application World in Stories

Audio, téléchargement hors ligne, sans publicité et plus.

Découvrir Premium
Traité d'Athènes (2003) | World in Stories