Ce Jour-là

Corpus juris civilis

Corpus de droit civil, la plus grande compilation du droit romain antique

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Le Corpus juris civilis, de son nom latin signifiant littéralement « corpus de droit civil », est la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 528, la seconde version de 533.

L'empereur byzantin Justinien souhaitait disposer d'un corpus de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L'œuvre est à mi-chemin entre codification et compilation. Bien qu'ils aient repris les textes classiques, les auteurs ont su adapter des textes d'époques très différentes (théoriquement toute l'histoire romaine), de la loi des Douze Tables aux constitutions impériales du Bas-Empire, pour constituer un ensemble cohérent, assez différent du droit romain classique, car en accord avec le christianisme, alors religion de l'empire.

Cette œuvre législative prend une importance fondamentale en Occident car c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du XIIe siècle, adopte le droit romain, ancêtre du droit civil français (telle est la tradition civiliste ou continentale). En effet, lors de la renaissance du droit romain au cours du XIIe siècle, les compilations de Justinien ont été retrouvées par l'intermédiaire des juristes.

Justinien, confiant dans la pérennité du Corpus, abrogea tout le droit antérieur, conféra une autorité équivalente à l'ensemble de l'œuvre, et interdit même tout commentaire du Digeste.

Vers 900, l'empereur Léon le Sage commanda la traduction de l'ensemble en grec, pour le rendre compréhensible aux juristes byzantins. Cette version grecque fut intitulée Basiliques.

Le Corpus juris civilis est composé de quatre éléments :

le Code de Justinien, un recueil des constitutions impériales (Codes Grégorien, Hermogénien et Théodosien) ;

le Digeste, recueil de citations de juristes romains de la République ou de l'Empire romain ;

les Institutes, ouvrage destiné aux étudiants, qui permettait l'apprentissage du droit romain ;

les Novelles, recueil des nouvelles constitutions de Justinien Ier.

Le Digeste est encore aujourd'hui la principale source de notre connaissance du droit romain.

Publié le 7 avril 529, le Code de Justinien (en latin : Codex Justinianeus ou codex legum) fut rédigé par une commission de fonctionnaires impériaux et de professeurs des écoles de droit, présidée par le juriste Tribonien ; il s'agit d'un recueil de constitutions impériales (leges) publiées depuis Hadrien. Il ne s'agit au fond que d'une mise à jour du Code de Théodose de 438.

L'activité législative étant demeurée intense pendant la rédaction du Digeste, une seconde édition fut promulguée en 534 sous les noms Codex juris civilis ou Novus Iustinianius.

Par rapport aux règles précédentes, le Code de Justinien se caractérise par le fait que l'empereur devient la source unique du droit : l'empereur est seul investi du droit d'imposer les règles du droit comme des injonctions ou des commandements, ce droit étant retiré aux magistrats.

Il fut suivi d'un second recueil, beaucoup plus ambitieux, le Digeste (pandectes en grec, digesta iustiniani ou codex iuris en latin), compilation des consultations des jurisconsultes d'époques diverses (les jura), de la République ou de l'Empire. L'élaboration de ce recueil fut décidée par Justinien, aux termes de la constitution Deo auctore du 15 décembre 530.

Cette anthologie fait la part belle aux cinq principaux juristes de la Loi des citations, principalement Ulpien et Paul. D'autres extraits proviennent de juristes antérieurs, parfois même de la fin de la République romaine.

Les compilateurs ont supprimé les divergences d'opinion entre jurisconsultes, et ont repris souvent textuellement leurs écrits, en citant leur source. Le classement est établi par matières. Ainsi, on peut par exemple trouver sur un sujet donné, l'extrait d'un texte d'Ulpien, coupé en son milieu par une phrase de Labéon qui apporte une précision sur un point, et suivi de quelques phrases de Gaius.

Selon Justinien, l'ensemble fait une fois et demie la taille de la Bible, mais seulement un vingtième de la masse des écrits dépouillés par les auteurs.

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